Déposée le 17 juin 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYBILLE ACCESSOIRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « zm » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-30 du 25 juillet 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYBILLE ACCESSOIRES domicilié(e) 68, BVD DE COURCELLES,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 282 081 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYBILLE ACCESSOIRES domicilié(e) 68, BVD DE COURCELLES,75017 PARIS - 75017 - France.
La marque zm a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231142.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SYBILLE ACCESSOIRES SARL - 68, BVD DE COURCELLES,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 444282081
SYBILLE ACCESSOIRES - 68, BVD DE COURCELLES,75017 PARIS - 75017 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-47
Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30
– parapluies. – valises. – sacs à main. – sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qui sont destinés à contenir. – sacs de voyage. – trousses (maroquinerie). – portesmonnaie. – portesfeuilles. – portes carte (portefeuille). – pochettes (maroquinerie). – chapellerie. – chaussures pour femmes. – vêtements pour femmes. – maillots de bain. – T-shirts. – paréos. – foulards. – ceintures. – dentelles et rubans. – broderies. – barettes cheveux. – élastiques cheveux. – boutons. – porte-clefs fantaisie. – boucles ceintures. – broches vêtements fantaisie. – autocollants. – carnets de notes. – repertoire. – porte-cigarettes. – porte-briquet. – fume-cigarettes.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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